C.G.V.

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PRIX:

les prix sont nets (TVA non applicable, art 293 du CGI).ROUILLE ET OR  en tant q’auto- entrepreneur n’est pas soumit à La TVA.

Les prix sont en euros et hors frais de livraison.

Les frais varies en fonction du poids et du volume des articles, ils sont précisés au cours de la commande.

ROUILLE ET  OR se réserve le droit de modifier les prix à tout moment.

VENTES:

Lors de la validation du paiement de votre commande, vous confirmez votre achat et déclarez accepter l’ intégralité des présentes conditions de vente.

Cette confirmation ainsi que les données informatiques enregistrées sont considérées comme valant la preuve de nos transactions.

ROUILLE ET OR se réserve le droit de refuser une transaction provenant d’un client avec lequel il existerait un litige relatif à une commande antérieure.

Les informations enregistrées par l’acheteur, engagent celui-ci. En cas d’erreur lors du suivi de la commande ROUILLE ET OR ne saurait être tenu responsable.

PRODUITS:

les produits présentés sur le site sont illustrés par des photos se voulant le plus réalistes possible. Toutefois les couleurs peuvent varier d’un ordinateur à l’autre.Nos objets sont disponibles en fonction du stock disponible. toutefois si un article s’avérait indisponible après votre commande nous vous en informerons et vous pourrez en demander l’annulation en écrivant à rouilleetor@gmail.com

LIVRAISON:

Dés reception du paiement du client, la commande sera traitée dans les meilleurs délais.

La livraison s’effectue à l’adresse indiqué par le client lors de sa commande.

Nos articles sont livrés en France par Mondial Relay ou La Poste.

Les prix varient en fonction du poids des articles et sont appliqués en fonction des tarifs de Mondial Relay ou La Poste.

Les délais de livraison peuvent varier selon la zone géographique de livraison des articles. Rouille et or décline toute responsabilité en cas de délai de livraison trop important du fait des services postaux, ainsi qu’en cas de perte des produits commandés ou de grève

Pour une livraison hors de la France, les éventuels droits de douane, TVA ou autres taxes dues à l’occasion de l’importation des produits dans le pays du lieu de livraison, sont à la charge du client.

Pour les objets ou meubles volumineux un transport via cocilis.fr ou bring4you.com peut vous être proposé.

Le client est tenu de vérifier l’état du colis à de la livraison, ROUILLE ET OR ne pourra être tenu responsable des dégâts occasionnés lors du transport.

PAIEMENT:

Les paiements se font en ligne et sont sécurisés, grâce à la plateforme Paypal.

Il n’est pas nécessaire de posséder un compte Paypal, vous pouvez payer directement sur la plateforme avec votre carte bancaire.Plus d’information sur www.paypal.fr. Le client n’est pas obligé d’avoir un compte Paypal pour effectuer son paiement.

Le paiement de la totalité du prix est dû dès la commande.
Pour plus d’information sur PAYPAL (protection contre la fraude, respect de la vie privée… ), n’hésitez pas à vous renseigner sur https://www.paypal.fr/fr

Dés réception de votre paiement, nous traiterons votre commande.

RETOUR, REMBOURSEMENT:

Le client à un droit de rétractation de 7 jours.Ce délai court à compter du jour de la livraison des articles. Si un article ne lui convient pas, il peut prendre contacte avec nous par mail dans un délai de 7 jours ouvrés à partir de la réception de la commande. Il devra nous le retourner à ses frais à l’adresse suivante: C. HAMEL 9 rue du levant 28 410 GOUSSAINVILLE – CHAMPAGNE.

L’article ne doit avoir été ni utilisé, ni transformé, ni détérioré.

Les articles soldés ne sont ni remboursé ni échangés.

PROPRIETE INTELLECTUELLE:

Tous les textes, commentaires, logos et images reproduits sur le site ROUILLE ET OR sont réservés au titre du droit d’auteur. En conséquence, et conformément aux dispositions du Code de la propriété intellectuelle, seule l’utilisation pour un usage privé, est tolérée. Toute autre utilisation est constitutive de contrefaçon et sanctionnée au titre de la propriété intellectuelle sauf autorisation préalable de ROUILLE ET OR. Toute reproduction totale ou partielle du catalogue de ROUILLE ET OR est strictement interdite. Tous droits réservés.

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Les articles présentés sur le site sont des créations de ROUILLE ET OR.

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